Comment marche la cotisation vieillesse plafonnée et déplafonée?

Question détaillée

Question posée le 28/01/2017 par compte

Bonjour, sur ma fiche de paye la cotisation vieillesse plafonnée et déplafonnée a été calculée sur la totalité de mon brut qui pourtant est supérieur au plafond de la sécurité social au mois de décembre. Il y a également des lignes sur ma fiche de paye (notamment l'ARCCO) que je ne comprends pas Cela est-il normal? Merci de bien vouloir me répondre

Signaler cette question

1 réponse d'expert

Réponse envoyée le 04/02/2017 par Laetitia

Bonjour,

Votre description n'est pas claire du tout. De quel bulletin souhaitez-vous avoir des explications? Celui de décembre?
La cotisation vieillesse plafonnée est calculée sur la Tranche A. La cotisation vieillesse déplafonnée sur le salaire brut.
Pour ce qui est des cotisations retraite, il faut plus de détails pour avoir une explication claire.

Cordialement

Signaler cette réponse
0

personnes ont trouvé cette réponse utile

5 commentaires

Commentaire posté le 04/02/2017 par Anonyme

Bonjour, Merci d'avoir répondu à ma question. La cotisation vieillesse plafonnée à justement été calculée sur mon salaire brut. N'étant pas très au courant des taux et des principes de calcul, j'avais un doute. Mon salaire brut est de 2308e euros et de ces 2308e est prélevé d'habitude:
Vieillesse TA Taux: 6.9 159.25e
Vieillesse Taux:0.350 8.08e

Pour le mois de décembre mon salaire brut était de 3425.86 euros soit:
2308 + 926.66 de prime de fin d'année + 191.20 de TEA

Pour ce mois j'ai 3 lignes sur ma fiches de paye:
Vieillesse TA Taux 6.9 Base:3218e 222.04e
Vieillesse TA REG Taux 6.9 Base:207.86e 14.34e
Vieillesse Taux:0.350 Base:3425e 11.99e

J'ai donc l'impression d'avoir cotisé sur la totalité de mon brut pour la vieillesse plafonnée alors meme que mon brut est supérieur au plafond.

Puis-je vous transmettre une copie du bulletin? Cela vous permettra surement de mieux apprécier.
D'avance merci.

Signaler ce commentaire

Commentaire posté le 05/02/2017 par Laetitia

Bonjour,

Vous travaillez à temps partiel ou à temps complet ?

La Tranche A est annualisée et se calcule au cumul de l'année. Sur une année complète de travail, elle représente 3218*12=38 616.

Si votre salaire de l'année n'a pas atteint ce montant, vous cotisez tout en tranche A, d'où la 2ème ligne de Vieille TA sur les 207.86e.
C'est pour cela que vous cotisez sur la totalité de votre salaire brut.

J'espère que mes explications ont été claires, sinon j'essaierai de vous expliquer autrement.

Cordialement

Signaler ce commentaire

Commentaire posté le 05/02/2017 par Anonyme

Bonjour, si je comprends bien une régularisation est faite à chaque fin d'année par rapport à mon brut annuel percu?!
Est-ce que cette régularisation dépend de mon brut annuel de base ou de ce que j'ai réellement percu à l'année?

Ce que je veux dire, si j'avais eu le montant de 3425.86 au mois d'août par exemple est-ce que j'aurais quand meme cotisé sur les 207.86 sachant qu'a ce moment on ne pouvait pas déterminé mon brut annuel réel.

Je travaille à temps complet.
Cordialement,

Signaler ce commentaire

Commentaire posté le 06/02/2017 par Laetitia

Bonjour

La rémunération prise en compte est celle réellement perçue.
La plupart des logiciels de paie utilise le calcul annualisé : en janvier 1 plafond, en février 2 plafond etc et on y compare en janvier le salaire de janvier, en février le salaire cumulé de janvier+février etc pour déterminer si la tranche a a été atteinte ou non.
En août le plafond cumulé est de 3218*8. Votre rémunération cumulée à cette date est je pense inférieure à ce plafond. Donc il y aurait tout eu cotisé en tranche a.

Cordialement

Signaler ce commentaire

Commentaire posté le 07/02/2017 par Anonyme

Merci pour tous ces éclaircicements.

Signaler ce commentaire

Ooreka vous remercie de votre participation à ces échanges. Cependant, nous avons décidé de fermer le service Questions/Réponses. Ainsi, il n'est plus possible de répondre aux questions et aux commentaires. Nous espérons malgré tout que ces échanges ont pu vous être utile. À bientôt pour de nouvelles aventures avec Ooreka !